Documents de référence

Documents de référence en matière de culture et d’éducation, et ressources à consulter pour mieux comprendre et respecter les droits d’auteur à l’école.

Forum sur le droit d’auteur à l’ère du numérique

Forum sur le droit d’auteur à l’ère du numérique

Pour rester informé des dernières réflexions sur le droit d’auteur en lien avec le numérique, consultez ce forum du ministère de la Culture et des Communications.

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Le droit d’auteur en enseignement

Le droit d’auteur en enseignement

Cette page du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur permet de découvrir ce qui est permis et ce qui ne l’est pas concernant la reproduction d’œuvres dramatiques, littéraires et musicales protégées par la Loi sur le droit d’auteur. Cette loi prévoit effectivement des exceptions pour ce qui est de la reproduction d’œuvres dans les établissements d’enseignement. Le Ministère obtient également des licences pour faciliter l’accès à différentes catégories d’œuvres.

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Respect du droit d’auteur en éducation

Respect du droit d’auteur en éducation

Le document Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec constitue une excellente ressource pour répondre aux questions des enseignants, des directions et des autres membres du personnel ainsi que pour les aider à mieux comprendre leurs droits et obligations. Une production du comité du droit d’auteur de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (l’APSDS).

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Programme de formation de l’école québécoise

Programme de formation de l’école québécoise

Une référence essentielle pour chaque enseignante et enseignant lors de la planification de ses situations d’apprentissage.

Préscolaire Primaire Secondaire
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Protocole d’entente interministériel Culture-Éducation

Protocole d’entente interministériel Culture-Éducation

Ce protocole lie depuis 1997 le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (maintenant le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur) et le ministère de la Culture et des Communications et reconnaît les milieux de la culture et de l’éducation comme des partenaires indissociables.

Entente mise à jour et signée le 14 novembre 2013.

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L’intégration de la dimension culturelle à l’école – Document de référence à l’intention du personnel enseignant

L’intégration de la dimension culturelle à l’école – Document de référence à l’intention du personnel enseignant

Cet outil de référence offre plusieurs pistes concernant la prise en compte de la culture dans l’ensemble des domaines d’apprentissage. À lire pour mieux comprendre certains concepts clés.
Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, Québec, 2009, 49 p.

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La formation à l’enseignement, les orientations et les compétences professionnelles

La formation à l’enseignement, les orientations et les compétences professionnelles

Les orientations de la formation à l’enseignement et les 12 compétences professionnelles attendues au terme de la formation initiale dans le secteur de la formation générale. Plusieurs précisions au sujet de l’approche culturelle de l’enseignement.

Ministère de l’Éducation. Gouvernement du Québec, 2001, 210 p. Adaptation du document en 2013 : La formation à l’enseignement professionnel, les orientations et les compétences professionnelles, 192 p.

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Immigration et éducation interculturelle

Immigration et éducation interculturelle

Cette section du site Web du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur présente plusieurs ressources visant à favoriser l’accueil et l’intégration des élèves issus de l’immigration. Éducation et activités interculturelles, initiatives du milieu scolaire, soutien financier, formation et accompagnement pour les acteurs du milieu scolaire : c’est l’endroit où aller pour bien s’outiller!

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Outil d’observation et d’analyse de l’intégration de la dimension culturelle à l’école

Outil d’observation et d’analyse de l’intégration de la dimension culturelle à l’école

Les rôles culturels qu’exercent les enseignantes et les enseignants peuvent être décrits en termes de modèle culturel, de passeur culturel et de médiateur culturel. L’outil d’observation et d’analyse associe chacun de ces trois rôles à des manifestations donnant à voir des attitudes et des comportements d’enseignantes et d’enseignants qui intègrent la dimension culturelle attendue dans leur vie professionnelle. 

Psitt! L’outil est présenté en trois versions pour tenir compte de la variation possible de son utilisation et du statut des utilisatrices et des utilisateurs ciblés, soit le personnel enseignant, les conseillères et les conseillers pédagogiques, le personnel de direction ainsi que les formatrices et les formateurs universitaires.

Présentation... Tableaux des... Précisions...
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La politique culturelle du Québec <i>Partout, la culture</i>

La politique culturelle du Québec Partout, la culture

Politique que le gouvernement du Québec entend suivre en matière de culture.

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Plan culturel numérique du Québec

Plan culturel numérique du Québec

Pour créer, diffuser et s’adapter à la culture numérique au Québec, une cinquantaine de mesures sont déployées par bon nombre d’organismes en collaboration avec le ministère de la Culture et des Communications.

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Agenda 21 de la culture du Québec

Agenda 21 de la culture du Québec

Présenté en 2011, ce document du ministère de la Culture et des Communications dévoile de grands principes afin de faire de la culture un élément central du développement durable de notre société au 21e siècle. Pour que la culture se conjugue au futur, tous les secteurs sont depuis invités à adhérer à ce mouvement collectif.

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Trousse du passeur culturel

Trousse du passeur culturel

Cette trousse se décline en plusieurs outils complémentaires qui accompagnent les directions d’école et le personnel scolaire dans le développement de leur rôle de passeur culturel. Une initiative du Nouveau-Brunswick utile à toutes les communautés francophones.

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